REGLEMENT INTERIEUR

Il est universellement admis que toute institution a besoin, pour son bon fonctionnement, d’un ensemble de conditions de travail et de discipline que nous désignons «CHARTE EDUCATIVE » Dans son intérêt et celui de la société, il est demandé à l’élève de se conformer à la lettre et à l’esprit du règlement intérieur. Les professeurs et les parents sont invités à apporter leur concours pour une bonne application de ce règlement.

1. Retard et Absence
1.1 L’heure d’arrivée de l’élève à l’école est fixée à 7h.30 et le début des cours à 8.00h. La sortie est à 13 : 30 hrs pour le cycle préscolaire, 14 : 50 hrs pour le cycle primaire.
1.2 Une fois le cours commencé, le professeur ne peut plus accueillir les élèves retardataires, non munis d’un billet d’admission dûment signé par le Responsable du cycle ou l’Accompagnateur (surveillant). Quelle que soit la période de retard, les élèves sont tenus d’en indiquer le motif qui sera évalué par l’autorité compétente pour une éventuelle sanction.
1.3 Si un élève est empêché, pour un motif sérieux, d’être présent au collège aux heures réglementaires, ses parents doivent en avertir au plutôt l’Accompagnateur de sa division.
1.4 Toute absence insuffisamment justifiée à un test, un devoir surveillé, un contrôle ou un examen entraîne la note « zéro ».
1.5 Un élève absent, pour une raison ou pour une autre, ne sera réadmis à l’école qu’avec justification écrite et signée par les parents. Pour une absence de plus de trois jours, un rapport médical dûment signé par le médecin est requis.

2. Tenue Vestimentaire
2.1 Les élèves de l’A.I.S. doivent se présenter à l’AIS portant toujours l’uniforme prescrit par la Direction. Le port de l’uniforme est obligatoire lors des manifestations officielles et au cours des examens semestriels.
2.2 Tous les élèves sont tenus de s’habiller d’une manière correcte, sans excentricité. (Colifichets, bijoux trop voyants, vernis à ongles, mèches sont absolument interdits.)
Pour les cours d’Education Physique et Sportive, la tenue de sport de l’école est obligatoire.

3. Circulation et Service des transports
3.1 Les voitures particulières ne peuvent pas circuler à l’intérieur de l’école. Elles doivent obligatoirement déposer et prendre les élèves dans les parkings aménagés à cet effet.
3.2 Un service d’autocars de l’école assure le transport des élèves qui le désirent. L’utilisation de ces autocars est facultative.
3.3 Au moment de l’enregistrement, chaque élève reçoit une fiche qui porte son nom, sa classe, le numéro de l’autocar, l’endroit précis et l’heure à laquelle il sera pris chaque matin.
3.4 Les parents dont leurs enfants sont déjà inscrits au transport et qui voudraient se désister devront en informer par écrit le Service des Transports avant le 30 juillet. Passé cette date, ils seront considérés comme définitivement inscrits, et leurs devront acquitter l’abonnement du premier trimestre.
3.5 Les élèves, inscrits au transport, sont pris, en principe, à leur domicile ou à une toute petite distance proche de ce lieu. Toutefois, il peut arriver que les exigences du trafic ou le mauvais état des routes ne permettent pas de le faire comme on le souhaite ; dans ce cas, et dans certains secteurs, en vue d’activer le transport, les élèves sont groupés à des « points de rassemblement », pour être pris tous ensemble.
3.6 Les utilisateurs des autocars de l’école ne changent pas de véhicule sans l’autorisation de la Direction. L’indiscipline dans un autocar peut entraîner une exclusion du service des transports, pendant un ou plusieurs jours, ou définitivement.
3.7 Les utilisateurs des autocars doivent être munis d’une demande des parents dûment signée avant d’obtenir l’autorisation des responsables ou des Accompagnateurs pour quitter l’école par un moyen privé, ou pour descendre de l’autocar à une station autre que celle prévue sur leur trajet habituel.

4. Sanction
4.1 Le professeur est habilité à imposer à l’élève indiscipliné ou négligent un travail écrit ou oral qui constitue un devoir supplémentaire suivi par le professeur lui-même.
Le professeur doit s’entendre avec le Responsable du cycle sur la sanction à imposer et sur la modalité de son application.
4.2 La notification du devoir supplémentaire (par lettre ou par l’agenda) doit être signée par les parents.
4.3 Si l’élève est jugé coupable d’un manquement grave au règlement intérieur et passible d’une sanction dépassant les attributions du professeur ou de l’Accompagnateur (surveillant), le Responsable de cycle doit être saisi du cas pour prendre les mesures adéquates.
4.4 Le Responsable de cycle informe les parents d’un élève d’une infraction à la discipline ou d’une négligence habituelle dans son travail par un billet d’avertissement qui doit être signé par les parents et rendu au Responsable du cycle le lendemain.
4.5 Lorsque les sus-dites mesures s’avèrent non fructueuses, le Directeur est habilité à renvoyer de l’école un élève pour une durée de un à trois jours. L’accès à l’école est interdit aux élèves pendant la durée de leur exclusion.
4.6 Seul le Conseil de Discipline de la division a autorité pour décider du renvoi d’un élève pour une durée de plus de trois jours ou définitivement.

5. Responsabilité Civile
5.1 La responsabilité civile de l’école ne s’étend pas au-delà de l’enceinte de l’établissement, sauf pour les élèves empruntant l’autocar. La responsabilité civile de L’AIS cesse à partir du moment où l’élève quitte l’autocar sur le trajet du retour chez lui.. Pour tout incident survenant en dehors de l’école, la Direction se réserve le droit de prendre les mesures qu’elle jugerait opportunes.
5.2 Pour qu’un élève puisse communiquer avec les personnes de l’extérieur quel que soit leur degré de connaissance et de parenté pendant sa présence à l’école, il lui faut avoir l’autorisation de l’Accompagnateur ou du Responsable du cycle. Pour sortir de l’école avant l’heure réglementaire, l’élève doit présenter une demande à la Direction et obtenir une autorisation préalable avant de quitter les lieux. Dans tous les cas, les parents sont informés du départ de leur enfant..
5.3 Toutes les fois que l’école organise une sortie ou une excursion, elle le fait sous sa responsabilité. C’est pourquoi une circulaire dans ce sens est, chaque fois, adressée aux parents des élèves qui y participent. Toute excursion ou sortie organisée en dehors de l’emploi du temps réglementaire et qui ne comporte pas de circulaire dûment signée par le Directeur Pédagogique, n’est pas placée sous la responsabilité de l’école.

6. Correspondance Parents – Ecole
6.1 L’agenda de l’élève sert de cahier de correspondance entre les parents d’une part et l’école d’autre part.
6.2 Pour avoir des renseignements sur les études et sur la discipline des élèves, c’est aux Responsables des cycles qu’il faut s’adresser. Les parents désireux de se mettre en rapport avec les professeurs en vue de traiter des questions concernant leurs enfants, se verront fixer un rendez-vous, selon un calendrier qui leur sera distribué à la rentrée scolaire et suivant la disponibilité des professeurs.

7. Dispositions Particulières
7.1 Les élèves ne doivent avoir que les livres et les publications adoptés par l’école. Revues, journaux, cassettes, transistors, etc.… ne peuvent être introduits sans une autorisation expresse des responsables. L’infraction à cette règle est toujours considérée comme une faute grave contre la discipline et peut constituer un motif de renvoi.
7.2 Toute distribution ou vente de publications et tout affichage dans l’école ne peuvent se faire qu’avec l’autorisation préalable de la Direction.
7.3 Les élèves ne doivent garder sur eux ni une somme d’argent importante, ni des objets de valeur. L’école ne prend pas la responsabilité des pertes et des vols. Les parents sont invités à veiller à ne pas donner à leurs enfants plus d’argent qu’il ne faut.
7.4 Lors d’épreuves ou de compétitions sportives, aucun élève n’est autorisé à porter les couleurs d’une autre école ou signes d’un Club Sportif quel qu’il soit.
7.5 Les professeurs sollicités pour donner des leçons particulières aux élèves de l’école, doivent en informer la Direction pour obtenir une autorisation préalable.
7.6 Les élèves ne doivent pas amener leur portable (cellulaire) avec eux à l’école.
7.7 Les élèves n’ont pas l’autorisation de mastiquer à l’école. Le chewing-gum est formellement interdit.

8. Exemption Aux Examens Et Evaluations De Fin D'année
8.1 L'exemption touche les élèves qui feront preuve d'application et de persévérance tout au long de l'année académique. Les moyennes générales, sur les quatre évaluations, qui offrent le droit d'exemption aux élèves sont les suivantes :

EB 1 et EB 2 17,25
EB 3 et EB 4 17
EB 5 et EB 6 16,30

Aussi les appréciations et les remarques du directeur, de la responsable, des coordinateurs, des divers titulaires et professeurs seront prises en considération. Les enfants qui ont eu ces moyennes-là n'auront pas à prendre part aux évaluations et examens de fin d'année.